Bien vivre ensemble
Dans cette rubrique, vous trouverez tous les renseignements concernant :
- Les bruits de voisinage ;
- L’entretien des trottoirs et élagage des plantations en bordure des voies publiques ;
- Nos amis les animaux.
Bruits de voisinage
Les bruits susceptibles d’être dangereux, de porter atteinte à la tranquillité publique, de nuire à la santé de l’homme ou à son environnement sont réglementés par l’arrêté préfectoral du 10 décembre 2008, disponible en cliquant ici.
Sont considérés comme bruits de voisinage :
- Les bruits de comportements des particuliers ou émis par des matériels ou animaux dont ils ont la responsabilité ;
- Les bruits d’activités professionnelles, sportives, culturelles ou de loisirs émis par les responsables de celles-ci ou les personnes dont ils ont la charge ou l’encadrement, ainsi que par tout matériel utilisé pour l’activité en cause.
En tout lieu public ou privé, tout bruit excessif par son intensité, sa durée ou sa répétition, émis sans nécessité ainsi que par manque de précaution est interdit de jour, comme de nuit.
STOP AUX NUISANCES SONORES
RESPECTONS NOS VOISINS !
Entretien des trottoirs et élagage des plantations en bordure des voies publiques
L’entretien des trottoirs et l’élagage des plantations le long des voies publiques est une charge incombant au propriétaire ou locataire des propriétés jouxtant les voies publiques situées sur le territoire de la commune.
La propreté de notre village étant l’affaire de tous, il est devenu impératif de rappeler les devoirs de chacun.
C’est pourquoi un nouvel arrêté a été pris à ce sujet (disponible en cliquant ici).
Nos amis les animaux
Circulation et divagation des chiens
Le règlement sanitaire départemental prévoit que les chiens ne peuvent circuler sur la voie publique en zone urbaine que s’ils sont tenus en laisse.
Dans les bois et forêts, il est interdit de promener des chiens non tenus en laisse en dehors des allées forestières pendant la période du 15 avril au 30 juin.
Il est interdit de laisser divaguer son chien dans les terres cultivées ou non, les prés, les vignes, les vergers, les bois et dans les marais et sur le bord des cours d’eau, étangs et lacs.
Cela vise à prévenir la destruction des oiseaux et de toutes espèces de gibier et à favoriser leur repeuplement.
Un chien est considéré en état de divagation s’il n’est plus sous la surveillance effective de son maître et se trouve hors de portée de voix ou de tout instrument sonore permettant son rappel.
Pour information, l’arrêté municipal n° 43/2018 règlemente la circulation et la divagation des chiens (cliquer ici).
Que faire si vous trouvez un chien errant ?
Il faut d’abord vérifier si l’animal est identifié ou non. Il peut porter un collier comportant le numéro de téléphone ou l’adresse de son détenteur. Dans ce cas, contactez le détenteur de l’animal.
L’animal peut aussi être pucé ou tatoué.
Si vous n’arrivez pas à lire le tatouage et si vous n’avez pas de lecteur de puce, emmenez l’animal chez un vétérinaire qui pourra vérifier si l’animal est identifié.
Si vous n’arrivez pas à identifier le propriétaire de l’animal, contactez la mairie.
A ce titre, lorsque les détenteurs ne sont pas connus, les animaux concernés seront conduits au refuge « Les Amis des Bêtes » à ORMES.
Aboiements intempestifs : que faire ?
Pour rappel, les propriétaires d’animaux, en particulier des chiens (y compris en chenil) sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l’usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.
Si vous êtes confrontés à ce type de nuisances sonores, dans un premier temps, rapprochez-vous du propriétaire du « coupable » afin que la personne concernée prenne conscience de la nuisance occasionnée par son chien et mette en œuvre des mesures efficaces.
Ce n’est qu’en cas d’échec des conciliations à l’amiable que vous pourrez alerter la mairie.
Comment répondre… aux besoins de nos animaux ?
De manière générale, il est interdit de laisser écouler, répandre ou jeter sur les voies publiques des substances susceptibles de nuire à la salubrité et à la sécurité publiques ou d’incommoder le public.
Ainsi, lorsque votre animal fait ses besoins, pensez à prendre un sac dans votre poche, afin de ramasser les déjections et de les jeter à la poubelle.