Comptes rendus du conseil municipal

Année 2023

1 – Conseil municipal du 4 janvier 2023

Procès-verbal
Délibération n° 2023-01-01 – Modification du cycle annualisé pour le service technique chargé des espaces verts, de la voirie et des bâtiments – approuvée
Délibération n° 2023-01-02 – Création d’un emploi d’Adjoint technique pour accroissement temporaire d’activité – approuvée

2 – Conseil municipal du 3 février 2023

Procès-verbal
Délibération n° 2023-02-01 – Remboursement de l’acompte versé pour la réservation de la salle polyvalente – approuvée
Délibération n° 2023-02-02 – Modification du règlement intérieur de la salle polyvalente – approuvée
Délibération n° 2023-02-03 – Modification des tarifs des concessions et des cavurnes – approuvée
Délibération n° 2023-02-04 – Adhésion à la convention de mise à disposition d’un Assistant de Prévention par le Centre de Gestion de la Marne – approuvée
Délibération n° 2023-02-05 – Subventions 2023 aux associations – approuvée
Délibération n° 2023-02-06 – Subvention 2023 à la société de chasse de Prouilly – approuvée
Délibération n° 2023-02-07 – Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget primitif – approuvée
Délibération n° 2023-02-08 – Création du comité consultatif « Soutien à notre patrimoine » et désignation des membres – approuvée

3 – Conseil municipal du 10 mars 2023

Procès-verbal
Délibération n° 2023-03-01 -Demande de l’Association « Si on chantait » pour la location à titre gracieux de la salle polyvalente en vue d’organiser la fête de la musique – approuvée
Délibération n° 2023-03-02 – Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de PROUILLY avec une déclaration de projet : avis sur approbation – approuvée
Délibération n° 2023-03-03 – Travaux de rénovation des abords de l’Église Saint-Pierre : attribution des marchés de travaux – approuvée

4 – Conseil municipal du 6 avril 2023

Procès-verbal
Délibération n° 2023-04-01 – Travaux de rénovation des abords de l’église Saint-Pierre – attribution du marché de travaux relatif au lot n° 3 « électricité » – approuvée
Délibération n° 2023-04-02 – Compte de gestion 2022 – approuvée
Délibération n° 2023-04-03 – Compte administratif 2022 – approuvée
Délibération n° 2023-04-04 – Taux de fiscalité directe locale – approuvée
Délibération n° 2023-04-05 – Provisions semi-budgétaires – approuvée
Délibération n° 2023-04-06 – Réalisation d’un prêt à moyen terme – approuvée
Délibération n° 2023-04-07 – Réalisation d’un prêt à court terme – approuvée
Délibération n° 2023-04-08 – Affectation du résultat et budget primitif 2023 – approuvée

5 – Conseil municipal du 16 mai 2023

Procès-verbal
Délibération n° 2023-05-01 – Actualisation du protocole d’accord « Les Amis des Bêtes » – approuvée
Délibération n° 2023-05-02 – Résiliation de la convention d’occupation précaire de terrains agricoles relative à la parcelle cadastrée n° ZB 75 – approuvée

6 – Conseil municipal du 9 juin 2023

Procès-verbal
Délibération n° 2023-06-01 – Travaux d’aménagement du terrain à côté de la salle polyvalente – Avenant n° 1 au contrat de l’entreprise SRTP – approuvée
Délibération n° 2023-06-02 – Dénomination de voies – Annexe 1 – Annexe 2 – approuvée

7 – Conseil municipal du 30 juin 2023

Procès-verbal
Délibération n° 2023-06-01b – Construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de Prouilly : avis du conseil municipal
Délibération n° 2023-06-02b – Travaux de rénovation des abords de l’église Saint-Pierre – lot n° 3 « Électricité » : convention avec la Communauté Urbaine du Grand Reims pour la co-maîtrise d’ouvrage
Délibération n° 2023-06-03b – Obligations réelles environnementales : plan de gestion

8 – Conseil municipal du 4 septembre 2023

Procès-verbal
Délibération n°2023-09-01 – Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – approuvée
Délibération n°2023-09-02 – Meublés de tourisme – approuvée
Délibération n°2023-09-03 – Convention de stage – approuvée
Délibération n°2023-09-04 -Demande de remboursement pour l’annulation de la réservation de la salle polyvalente – approuvée
Délibération n°2023-09-05 -Demande de remboursement pour l’annulation de la réservation de la salle polyvalente – approuvée
Délibération n°2023-09-06 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux – approuvée
Délibération n°2023-09-07 -Décision modificative – approuvée

9 – Conseil municipal du 28 septembre 2023

Procès-verbal
Délibération n° 2023-09-01b – AGEDI : Convention pour la mise à disposition de services informatiques et numériques des collectivités territoriales et leurs groupements – approuvée
Délibération n° 2023-09-02b – Travaux de rénovation des abords de l’église Saint-Pierre : avenant n° 1 au contrat de l’entreprise LE BÂTIMENT ASSOCIÉ – approuvée
Délibération n° 2023-09-03b – Vente de pavés de rue – approuvée
Délibération n° 2023-09-04b – Vente de stères de bois – approuvée
Délibération n° 2023-09-05b – Adhésion à la Coopérative LIGNEO – approuvée
Délibération n° 2023-09-06b – Mise en vente des coupes de cloisonnements et de taillis par la Coopérative LIGNEO – approuvée

10 – Conseil municipal du 10 novembre 2023

Délibération n° 2023-10-01 – Rapport d’activité 2022 de la Communauté Urbaine du Grand Reims – Annexe – approuvée
Délibération n° 2023-10-02 – Fondation du Patrimoine : convention de financement – approuvée
Délibération n° 2023-10-03 – Fixation des tarifs de location de la salle des associations – approuvée
Délibération n° 2023-10-04 – Modification de la régie de recettes des salles communales – approuvée – approuvée
Délibération n° 2023-10-05 – Demande de subvention de l’association « Les Jeun’s » – approuvée
Délibération n° 2023-10-06 – Demande de l’association « Les Jeun’s » pour la location à titre gracieux de la salle polyvalente – approuvée
Délibération n° 2023-10-07 – Devis de l’entreprise GOURDON pour le démoussage et l’entretien de la toiture de l’église – approuvée
Délibération n° 2023-10-08 – Décisions modificatives – approuvée
Délibération n° 2023-10-09 – Recours gracieux relatif à une décision préfectorale – approuvée

Année 2022

1 – Conseil municipal du 14 janvier

2 – Conseil municipal du 24 février

3 – Conseil municipal du 18 mars

4 – Conseil municipal du 8 avril

5 – Conseil municipal du 19 mai

6 – Conseil municipal du 1er juin

7 – Conseil municipal du 1er juillet

Procès-verbal
Délibération n° 2022-07-01 – Travaux d’aménagement du terrain à côté de la salle polyvalente : attribution du marché de travaux – approuvée
Délibération n° 2022-07-02 – Approbation de l’échange de terrain d’emprise d’une partie du chemin rural n° 13 dit « De Verjus » – approuvée

8 – Conseil municipal du 28 juillet

Procès-verbal
Délibération n° 2022-07-01b – Demande d’intégration dans la programmation 2023-2024 de la rénovation de l’éclairage extérieur de l’Église Saint-Pierre auprès de la Communauté Urbaine du Grand Reims – approuvée
Délibération n° 2022-07-02b – Adhésion à la Coopérative Forestière Marnaise – approuvée
Délibération n° 2022-07-03b – Approbation des travaux de reboisement après coupe rase de la peupleraie d’une partie de la parcelle cadastrale E 1359 sur la commune de Prouilly – approuvée

9 – Conseil municipal du 16 septembre

Procès-verbal
Délibération n° 2022-09-01 – Annexe – Modification du cahier des charges de l’appartement n° 1 – approuvée
Délibération n° 2022-09-02 – Décision modificative – approuvée
Délibération n° 2022-09-03 – Amélioration de l’accessibilité de l’Église : Demande de subvention auprès de l’UDAP – approuvée

10 – Conseil municipal du 28 octobre

Procès-verbal
Délibération n° 2022-10-01 – Mise à jour réglementaire du poste d’adjoint technique – approuvée
Délibération n° 2022-10-02 – Rapport d’activité 2021 de la Communauté Urbaine du Grand Reims – approuvée (annexe)
Délibération n° 2022-10-03 – Dépôt d’une Déclaration Préalable concernant l’installation d’un grillage entre la micro-crèche et l’atelier communal – approuvée
Délibération n° 2022-10-04 -Dépôt d’une Déclaration Préalable concernant la mise en peinture des menuiseries du Presbytère – approuvée
Délibération n° 2022-10-05 – Modification des tarifs pour le stationnement des commerces ambulants – approuvée
Délibération n° 2022-10-06 – Modification des tarifs de location de la salle polyvalente – approuvée
Délibération n° 2022-10-07 – Demande de l’Association « Si on Chantait » pour la location à titre gracieux de la salle polyvalente en vue d’organiser le téléthon – approuvée

11 – Conseil municipal du 8 décembre 2022

Procès-verbal
Délibération n° 2022-12-01 – Décisions modificatives – approuvée
Délibération n° 2022-12-02 – Annexe – Règlement du concours de Noël – approuvée
Délibération n° 2022-12-03 – Annexe – Adhésion à la convention Santé Prévention du Centre de Gestion de la Marne – approuvée
Délibération n° 2022-12-04 – Remboursement auprès de l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Trigny pour l’annulation de la location de la salle polyvalente – approuvée
Délibération n° 2022-12-05 – Fin de la convention de gestion de l’Unité d’Assistante et de Sauvegarde entre la Communauté Urbaine du Grand Reims et la commune de Prouilly – approuvée
Délibération n° 2022-12-06 – Demande de subvention pour le projet d’amélioration de l’accessibilité de l’Église Saint-Pierre au titre de la DETR et DSIL 2023 – approuvée
Délibération n° 2022-12-07 – Partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour la collecte de dons liée au projet d’amélioration de l’accessibilité de l’Église Saint-Pierre – approuvée
Délibération n° 2022-12-08 – Avis sur la rétrocession des équipements communs du lotissement « Le Bois Goulot » à la Communauté Urbaine du Grand Reims – approuvée