Comptes rendus du conseil municipal

1 – Conseil municipal du 4 janvier 2023

  • Procès-verbal
  • Délibération n° 2023-01-01 – Modification du cycle annualisé pour le service technique chargé des espaces verts, de la voirie et des bâtiments – approuvée
  • Délibération n° 2023-01-02 – Création d’un emploi d’Adjoint technique pour accroissement temporaire d’activité – approuvée

2 – Conseil municipal du 3 février 2023

  • Procès-verbal
  • Délibération n° 2023-02-01 – Remboursement de l’acompte versé pour la réservation de la salle polyvalente – approuvée
  • Délibération n° 2023-02-02 – Modification du règlement intérieur de la salle polyvalente – approuvée
  • Délibération n° 2023-02-03 – Modification des tarifs des concessions et des cavurnes – approuvée
  • Délibération n° 2023-02-04 – Adhésion à la convention de mise à disposition d’un Assistant de Prévention par le Centre de Gestion de la Marne – approuvée
  • Délibération n° 2023-02-05 – Subventions 2023 aux associations – approuvée
  • Délibération n° 2023-02-06 – Subvention 2023 à la société de chasse de Prouilly – approuvée
  • Délibération n° 2023-02-07 – Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget primitif – approuvée
  • Délibération n° 2023-02-08 – Création du comité consultatif « Soutien à notre patrimoine » et désignation des membres – approuvée

3 – Conseil municipal du 10 mars 2023

  • Procès-verbal
  • Délibération n° 2023-03-01 -Demande de l’Association « Si on chantait » pour la location à titre gracieux de la salle polyvalente en vue d’organiser la fête de la musique – approuvée
  • Délibération n° 2023-03-02 – Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de PROUILLY avec une déclaration de projet : avis sur approbation – approuvée
  • Délibération n° 2023-03-03 – Travaux de rénovation des abords de l’Église Saint-Pierre : attribution des marchés de travaux – approuvée

4 – Conseil municipal du 6 avril 2023

5 – Conseil municipal du 16 mai 2023

  • Procès-verbal
  • Délibération n° 2023-05-01 – Actualisation du protocole d’accord « Les Amis des Bêtes » – approuvée
  • Délibération n° 2023-05-02 – Résiliation de la convention d’occupation précaire de terrains agricoles relative à la parcelle cadastrée n° ZB 75 – approuvée

1 – Conseil municipal du 14 janvier

2 – Conseil municipal du 24 février

3 – Conseil municipal du 18 mars

4 – Conseil municipal du 8 avril

5 – Conseil municipal du 19 mai

6 – Conseil municipal du 1er juin

7 – Conseil municipal du 1er juillet

8 – Conseil municipal du 28 juillet

  • Procès-verbal
  • Délibération n° 2022-07-01b – Demande d’intégration dans la programmation 2023-2024 de la rénovation de l’éclairage extérieur de l’Église Saint-Pierre auprès de la Communauté Urbaine du Grand Reims – approuvée 
  • Délibération n° 2022-07-02b – Adhésion à la Coopérative Forestière Marnaise – approuvée 
  • Délibération n° 2022-07-03b – Approbation des travaux de reboisement après coupe rase de la peupleraie d’une partie de la parcelle cadastrale E 1359 sur la commune de Prouilly – approuvée 
9 – Conseil municipal du 16 septembre

10 – Conseil municipal du 28 octobre

11 – Conseil municipal du 8 décembre 2022

  • Procès-verbal
  • Délibération n° 2022-12-01 – Décisions modificatives – approuvée 
  • Délibération n° 2022-12-02Annexe – Règlement du concours de Noël – approuvée 
  • Délibération n° 2022-12-03Annexe – Adhésion à la convention Santé Prévention du Centre de Gestion de la Marne – approuvée 
  • Délibération n° 2022-12-04 – Remboursement auprès de l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Trigny pour l’annulation de la location de la salle polyvalente – approuvée 
  • Délibération n° 2022-12-05 – Fin de la convention de gestion de l’Unité d’Assistante et de Sauvegarde entre la Communauté Urbaine du Grand Reims et la commune de Prouilly – approuvée 
  • Délibération n° 2022-12-06 – Demande de subvention pour le projet d’amélioration de l’accessibilité de l’Église Saint-Pierre au titre de la DETR et DSIL 2023 – approuvée 
  • Délibération n° 2022-12-07 – Partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour la collecte de dons liée au projet d’amélioration de l’accessibilité de l’Église Saint-Pierre – approuvée 
  • Délibération n° 2022-12-08 – Avis sur la rétrocession des équipements communs du lotissement « Le Bois Goulot » à la Communauté Urbaine du Grand Reims – approuvée