Comptes rendus du conseil municipal
1 – Conseil municipal du 14 janvier
2 – Conseil municipal du 24 février
3 – Conseil municipal du 18 mars
4 – Conseil municipal du 8 avril
5 – Conseil municipal du 19 mai
6 – Conseil municipal du 1er juin
7 – Conseil municipal du 1er juillet
- Procès-verbal
- Délibération n° 2022-07-01 – Travaux d’aménagement du terrain à côté de la salle polyvalente : attribution du marché de travaux
- Délibération n° 2022-07-02 – Approbation de l’échange de terrain d’emprise d’une partie du chemin rural n° 13 dit « De Verjus »
8 – Conseil municipal du 28 juillet
- Procès-verbal
- Délibération n° 2022-07-01b – Demande d’intégration dans la programmation 2023-2024 de la rénovation de l’éclairage extérieur de l’Église Saint-Pierre auprès de la Communauté Urbaine du Grand Reims
- Délibération n° 2022-07-02b – Adhésion à la Coopérative Forestière Marnaise
- Délibération n° 2022-07-03b – Approbation des travaux de reboisement après coupe rase de la peupleraie d’une partie de la parcelle cadastrale E 1359 sur la commune de Prouilly
- Procès-verbal
- Délibération n° 2022-09-01 – Annexe – Modification du cahier des charges de l’appartement n° 1
- Délibération n° 2022-09-02 – Décision modificative
- Délibération n° 2022-09-03 – Amélioration de l’accessibilité de l’Église : Demande de subvention auprès de l’UDAP
10 – Conseil municipal du 28 octobre
- Procès-verbal
- Délibération n° 2022-10-01 – Mise à jour réglementaire du poste d’adjoint technique
- Délibération n° 2022-10-02 – Rapport d’activité 2021 de la Communauté Urbaine du Grand Reims (annexe)
- Délibération n° 2022-10-03 – Dépôt d’une Déclaration Préalable concernant l’installation d’un grillage entre la micro-crèche et l’atelier communal
- Délibération n° 2022-10-04 -Dépôt d’une Déclaration Préalable concernant la mise en peinture des menuiseries du Presbytère
- Délibération n° 2022-10-05 – Modification des tarifs pour le stationnement des commerces ambulants
- Délibération n° 2022-10-06 – Modification des tarifs de location de la salle polyvalente
- Délibération n° 2022-10-07 – Demande de l’Association « Si on Chantait » pour la location à titre gracieux de la salle polyvalente en vue d’organiser le téléthon
11 – Conseil municipal du 8 décembre 2022
- Procès-verbal
- Délibération n° 2022-12-01 – Décisions modificatives
- Délibération n° 2022-12-02 – Annexe – Règlement du concours de Noël
- Délibération n° 2022-12-03 – Annexe – Adhésion à la convention Santé Prévention du Centre de Gestion de la Marne
- Délibération n° 2022-12-04 – Remboursement auprès de l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Trigny pour l’annulation de la location de la salle polyvalente
- Délibération n° 2022-12-05 – Fin de la convention de gestion de l’Unité d’Assistante et de Sauvegarde entre la Communauté Urbaine du Grand Reims et la commune de Prouilly
- Délibération n° 2022-12-06 – Demande de subvention pour le projet d’amélioration de l’accessibilité de l’Église Saint-Pierre au titre de la DETR et DSIL 2023
- Délibération n° 2022-12-07 – Partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour la collecte de dons liée au projet d’amélioration de l’accessibilité de l’Église Saint-Pierre
- Délibération n° 2022-12-08 – Avis sur la rétrocession des équipements communs du lotissement « Le Bois Goulot » à la Communauté Urbaine du Grand Reims
1 – Conseil municipal du 8 janvier
2 – Conseil municipal du 21 janvier
3 – Conseil municipal du 5 mars
4 – Conseil municipal du 7 avril
5 – Conseil municipal du 11 mai
6 – Conseil municipal du 11 juin
7 – Conseil municipal du 15 juillet
8 – Conseil municipal du 3 septembre
9 – Conseil municipal du 14 octobre
10 – Conseil municipal du 26 novembre
1 – Conseil municipal du 24 janvier
2 – Conseil municipal du 28 février
3 – Conseil municipal du 5 mars
4 – Conseil municipal du 9 avril
5 – Conseil municipal du 23 mai
6 – Conseil municipal du 4 juin
7 – Conseil municipal du 26 juin
8 – Conseil municipal du 28 juillet
9 – Conseil municipal du 17 septembre
10 – Conseil municipal du 30 octobre
11 – Conseil municipal du 10 décembre