Comptes rendus du conseil municipal

• Procès-verbal
• Délibération n° 2022-09-01 – Annexe – Modification du cahier des charges de l’appartement n° 1
• Délibération n° 2022-09-02 – Décision modificative
• Délibération n° 2022-09-03 – Amélioration de l’accessibilité de l’Église : Demande de subvention auprès de l’UDAP

10 – Conseil municipal du 28 octobre

• Procès-verbal
• Délibération n° 2022-10-01 – Mise à jour réglementaire du poste d’adjoint technique
• Délibération n° 2022-10-02 – Rapport d’activité 2021 de la Communauté Urbaine du Grand Reims (annexe)
• Délibération n° 2022-10-03 – Dépôt d’une Déclaration Préalable concernant l’installation d’un grillage entre la micro-crèche et l’atelier communal
• Délibération n° 2022-10-04 -Dépôt d’une Déclaration Préalable concernant la mise en peinture des menuiseries du Presbytère
• Délibération n° 2022-10-05 – Modification des tarifs pour le stationnement des commerces ambulants
• Délibération n° 2022-10-06 – Modification des tarifs de location de la salle polyvalente
• Délibération n° 2022-10-07 – Demande de l’Association « Si on Chantait » pour la location à titre gracieux de la salle polyvalente en vue d’organiser le téléthon

11 – Conseil municipal du 8 décembre 2022

• Procès-verbal
• Délibération n° 2022-12-01 – Décisions modificatives
• Délibération n° 2022-12-02 – Annexe – Règlement du concours de Noël
• Délibération n° 2022-12-03 – Annexe – Adhésion à la convention Santé Prévention du Centre de Gestion de la Marne
• Délibération n° 2022-12-04 – Remboursement auprès de l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Trigny pour l’annulation de la location de la salle polyvalente
• Délibération n° 2022-12-05 – Fin de la convention de gestion de l’Unité d’Assistante et de Sauvegarde entre la Communauté Urbaine du Grand Reims et la commune de Prouilly
• Délibération n° 2022-12-06 – Demande de subvention pour le projet d’amélioration de l’accessibilité de l’Église Saint-Pierre au titre de la DETR et DSIL 2023
• Délibération n° 2022-12-07 – Partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour la collecte de dons liée au projet d’amélioration de l’accessibilité de l’Église Saint-Pierre
• Délibération n° 2022-12-08 – Avis sur la rétrocession des équipements communs du lotissement « Le Bois Goulot » à la Communauté Urbaine du Grand Reims