Comptes rendus du conseil municipal

1 – Conseil municipal du 19 janvier 2024

• Procès-verbal
• Délibération n° 2024-01-01 – Demande de l’association « Entre deux terroirs » pour la location à titre gratuit de la salle polyvalente en vue de répéter une pièce de théâtre – approuvée ;
• Délibération n° 2024-01-02 – Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget primitif – approuvée ;
• Délibération n° 2024-01-03 – Création de la commission « Aménagement de la parcelle cadastrale n° ZB 75 » chargée d’étudier son devenir et nomination des membres – approuvée.

2 – Conseil municipal du 23 février 2024

• Procès-verbal
• Délibération n° 2024-02-01 – Fermeture du centre des sapeurs-pompiers volontaires de Prouilly – approuvée ;
• Délibération n° 2024-02-02 – Modification de la programmation pluriannuelle des travaux de voirie – approuvée ;
• Délibération n° 2024-02-03 – Fixation des modalités de la concertation relative à la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables – approuvée.

3 – Conseil municipal du 28 mars 2024

• Procès-verbal
• Délibération n° 2024-03-01 – Convention avec l’association protectrice des animaux « Les Amis des Bêtes » – Approuvée
• Délibération n° 2024-03-02 – Définition des zones favorables au développement des énergies renouvelables sur le territoire communal – Annexe n° 1 – Annexe n° 2 – Approuvée
• Délibération n° 2024-03-03 – Subventions 2024 aux associations – Approuvée
• Délibération n° 2024-03-04 – Subventions 2024 à l’association « Les Jeun’s » et à la société de chasse de Prouilly – Approuvée
• Délibération n° 2024-03-05 – Compte de gestion 2023 – Approuvée
• Délibération n° 2024-03-06 – Compte administratif 2023 – Approuvée
• Délibération n° 2024-03-07 – Affectation du résultat 2023 – Approuvée

4 – Conseil municipal du 11 avril 2024

• Procès-verbal
• Délibération n° 2024-04-01 – Mutualisation de service entre la commune de Prouilly et la Communauté Urbaine du Grand Reims – Approuvée
• Délibération n° 2024-04-02 – Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle – Approuvée
• Délibération n° 2024-04-03 – Cahier des charges de l’appartement n° 2 : modification du montant de la redevance d’occupation – Approuvée
• Délibération n° 2024-04-04 – Ajout de la tarification pour la location de vaisselle dans le cadre de la location de la salle polyvalente – Approuvée
• Délibération n° 2024-04-05 – Réalisation d’un prêt à court terme en attente du versement du FCTVA – Approuvée
• Délibération n° 2024-04-06 – Taux de fiscalité directe locale – Approuvée
• Délibération n° 2024-04-07 – Budget primitif 2024 – Approuvée

5 – Conseil municipal du 10 juin 2024

• Procès-verbal
• Délibération n° 2024-06-01 – Adhésion au service d’information à la population « Panneau Pocket » – Approuvée
• Délibération n° 2024-06-02 – Ajout du percolateur dans la tarification de la location de la vaisselle dans le cadre de la location de la salle polyvalente – Approuvée
• Délibération n° 2024-06-03 – Demande de l’association « Les Jeun’s » pour la location à titre gracieux de la salle polyvalente – Approuvée
• Délibération n° 2024-06-04 – Subvention à la société de chasse de Prouilly – Approuvée
• Délibération n° 2024-06-05 – Vente des tables de la salle polyvalente – Approuvée
• Délibération n° 2024-06-06 – Vente de la parcelle cadastrale n° D 1739 située rue Saint-Antoine – Approuvée
• Délibération n° 2024-06-07 – Annexe – Location de la parcelle cadastrale n° ZH 0037 située au lieu-dit « La Garenne » – Approuvée

6 – Conseil municipal du 18 juillet 2024

• Procès-verbal
• Délibération n° 2024-07-01 – Fixation du montant des frais liés à la réparation du massif détérioré situé au carrefour de la Grande Rue et de la rue Haute du Petit Moulin – Approuvée
• Délibération n° 2024-07-02 – Fixation des tarifs pour le droit de place des organisateurs de manifestations publiques sur la place du Jet d’Eau – Approuvée
• Délibération n° 2024-07-03 – Décisions modificatives – Approuvée

7 – Conseil municipal du 18 octobre 2024

• Procès-verbal
• Délibération n° 2024-10-01 – Rapport d’activités 2023 de la Communauté Urbaine du Grand Reims (annexe) – Approuvée
• Délibération n° 2024-10-02 – Adhésion au plan de lutte contre les déchets abandonnés (PLDA) de l’éco-organisme Citeo – Approuvée
• Délibération n° 2024-10-03 – Adhésion au contrat collectif de prévoyance proposé par le Centre de Gestion de la Marne – Approuvée
• Délibération n° 2024-10-04 – Approbation du projet de réfection du monument aux morts et aménagement de ses abords – Approuvée
• Délibération n° 2024-10-05 – Réfection du monument aux morts et aménagement de ses abords : demande de fonds de soutien aux investissements communaux – Approuvée
• Délibération n° 2024-10-06 – Approbation du devis relatif à l’étude d’avant-projet concernant l’aménagement de la parcelle cadastrale n° ZB 75 – Approuvée

1 – Conseil municipal du 4 janvier 2023

• Procès-verbal
• Délibération n° 2023-01-01 – Modification du cycle annualisé pour le service technique chargé des espaces verts, de la voirie et des bâtiments – approuvée
• Délibération n° 2023-01-02 – Création d’un emploi d’Adjoint technique pour accroissement temporaire d’activité – approuvée

2 – Conseil municipal du 3 février 2023

• Procès-verbal
• Délibération n° 2023-02-01 – Remboursement de l’acompte versé pour la réservation de la salle polyvalente – approuvée
• Délibération n° 2023-02-02 – Modification du règlement intérieur de la salle polyvalente – approuvée
• Délibération n° 2023-02-03 – Modification des tarifs des concessions et des cavurnes – approuvée
• Délibération n° 2023-02-04 – Adhésion à la convention de mise à disposition d’un Assistant de Prévention par le Centre de Gestion de la Marne – approuvée
• Délibération n° 2023-02-05 – Subventions 2023 aux associations – approuvée
• Délibération n° 2023-02-06 – Subvention 2023 à la société de chasse de Prouilly – approuvée
• Délibération n° 2023-02-07 – Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget primitif – approuvée
• Délibération n° 2023-02-08 – Création du comité consultatif « Soutien à notre patrimoine » et désignation des membres – approuvée

3 – Conseil municipal du 10 mars 2023

• Procès-verbal
• Délibération n° 2023-03-01 -Demande de l’Association « Si on chantait » pour la location à titre gracieux de la salle polyvalente en vue d’organiser la fête de la musique – approuvée
• Délibération n° 2023-03-02 – Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de PROUILLY avec une déclaration de projet : avis sur approbation – approuvée
• Délibération n° 2023-03-03 – Travaux de rénovation des abords de l’Église Saint-Pierre : attribution des marchés de travaux – approuvée

4 – Conseil municipal du 6 avril 2023

• Procès-verbal
• Délibération n° 2023-04-01 – Travaux de rénovation des abords de l’église Saint-Pierre – attribution du marché de travaux relatif au lot n° 3 « électricité » – approuvée
• Délibération n° 2023-04-02 – Compte de gestion 2022 – approuvée
• Délibération n° 2023-04-03 – Compte administratif 2022 – approuvée
• Délibération n° 2023-04-04 – Taux de fiscalité directe locale – approuvée
• Délibération n° 2023-04-05 – Provisions semi-budgétaires – approuvée
• Délibération n° 2023-04-06 – Réalisation d’un prêt à moyen terme – approuvée
• Délibération n° 2023-04-07 – Réalisation d’un prêt à court terme – approuvée
• Délibération n° 2023-04-08 – Affectation du résultat et budget primitif 2023 – approuvée

5 – Conseil municipal du 16 mai 2023

• Procès-verbal
• Délibération n° 2023-05-01 – Actualisation du protocole d’accord « Les Amis des Bêtes » – approuvée
• Délibération n° 2023-05-02 – Résiliation de la convention d’occupation précaire de terrains agricoles relative à la parcelle cadastrée n° ZB 75 – approuvée

6 – Conseil municipal du 9 juin 2023

• Procès-verbal
• Délibération n° 2023-06-01 – Travaux d’aménagement du terrain à côté de la salle polyvalente – Avenant n° 1 au contrat de l’entreprise SRTP – approuvée
• Délibération n° 2023-06-02 – Dénomination de voies – Annexe 1 – Annexe 2 – approuvée

7 – Conseil municipal du 30 juin 2023

• Procès-verbal
• Délibération n° 2023-06-01b – Construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de Prouilly : avis du conseil municipal
• Délibération n° 2023-06-02b – Travaux de rénovation des abords de l’église Saint-Pierre – lot n° 3 « Électricité » : convention avec la Communauté Urbaine du Grand Reims pour la co-maîtrise d’ouvrage
• Délibération n° 2023-06-03b – Obligations réelles environnementales : plan de gestion

8 – Conseil municipal du 4 septembre 2023

• Procès-verbal
• Délibération n°2023-09-01 – Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – approuvée
• Délibération n°2023-09-02 – Meublés de tourisme – approuvée
• Délibération n°2023-09-03 – Convention de stage – approuvée
• Délibération n°2023-09-04 -Demande de remboursement pour l’annulation de la réservation de la salle polyvalente – approuvée
• Délibération n°2023-09-05 -Demande de remboursement pour l’annulation de la réservation de la salle polyvalente – approuvée
• Délibération n°2023-09-06 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux – approuvée
• Délibération n°2023-09-07 -Décision modificative – approuvée

9 – Conseil municipal du 28 septembre 2023

• Procès-verbal
• Délibération n° 2023-09-01b – AGEDI : Convention pour la mise à disposition de services informatiques et numériques des collectivités territoriales et leurs groupements – approuvée
• Délibération n° 2023-09-02b – Travaux de rénovation des abords de l’église Saint-Pierre : avenant n° 1 au contrat de l’entreprise LE BÂTIMENT ASSOCIÉ – approuvée
• Délibération n° 2023-09-03b – Vente de pavés de rue – approuvée
• Délibération n° 2023-09-04b – Vente de stères de bois – approuvée
• Délibération n° 2023-09-05b – Adhésion à la Coopérative LIGNEO – approuvée
• Délibération n° 2023-09-06b – Mise en vente des coupes de cloisonnements et de taillis par la Coopérative LIGNEO – approuvée

10 – Conseil municipal du 10 novembre 2023

• Procès-verbal
• Délibération n° 2023-10-01 – Rapport d’activité 2022 de la Communauté Urbaine du Grand Reims – Annexe – approuvée
• Délibération n° 2023-10-02 – Fondation du Patrimoine : convention de financement – approuvée
• Délibération n° 2023-10-03 – Fixation des tarifs de location de la salle des associations – approuvée
• Délibération n° 2023-10-04 – Modification de la régie de recettes des salles communales – approuvée – approuvée
• Délibération n° 2023-10-05 – Demande de subvention de l’association « Les Jeun’s » – approuvée
• Délibération n° 2023-10-06 – Demande de l’association « Les Jeun’s » pour la location à titre gracieux de la salle polyvalente – approuvée
• Délibération n° 2023-10-07 – Devis de l’entreprise GOURDON pour le démoussage et l’entretien de la toiture de l’église – approuvée
• Délibération n° 2023-10-08 – Décisions modificatives – approuvée
• Délibération n° 2023-10-09 – Recours gracieux relatif à une décision préfectorale – approuvé

10 – Conseil municipal du 14 décembre 2023

• Procès-verbal
• Délibération n° 2023-12-01 – Dépôt d’une Déclaration Préalable : coupes de cloisonnements et de taillis – approuvée
• Délibération n° 2023-12-02 – Projet de reconstruction du réservoir d’eau potable de la commune de Jonchery-sur-Vesle : convention relative à la servitude de passage en terrain privé – approuvée
• Délibération n° 2023-12-03 – Décision modificative – approuvée

1 – Conseil municipal du 14 janvier

2 – Conseil municipal du 24 février

3 – Conseil municipal du 18 mars

4 – Conseil municipal du 8 avril

5 – Conseil municipal du 19 mai

6 – Conseil municipal du 1er juin

7 – Conseil municipal du 1er juillet

• Procès-verbal
• Délibération n° 2022-07-01 – Travaux d’aménagement du terrain à côté de la salle polyvalente : attribution du marché de travaux – approuvée
• Délibération n° 2022-07-02 – Approbation de l’échange de terrain d’emprise d’une partie du chemin rural n° 13 dit « De Verjus » – approuvée 

8 – Conseil municipal du 28 juillet

• Procès-verbal
• Délibération n° 2022-07-01b – Demande d’intégration dans la programmation 2023-2024 de la rénovation de l’éclairage extérieur de l’Église Saint-Pierre auprès de la Communauté Urbaine du Grand Reims – approuvée 
• Délibération n° 2022-07-02b – Adhésion à la Coopérative Forestière Marnaise – approuvée 
• Délibération n° 2022-07-03b – Approbation des travaux de reboisement après coupe rase de la peupleraie d’une partie de la parcelle cadastrale E 1359 sur la commune de Prouilly – approuvée 

1 – Conseil municipal du 8 janvier

2 – Conseil municipal du 21 janvier

3 – Conseil municipal du 5 mars

4 – Conseil municipal du 7 avril

5 – Conseil municipal du 11 mai

6 – Conseil municipal du 11 juin

7 – Conseil municipal du 15 juillet

8 – Conseil municipal du 3 septembre

9 – Conseil municipal du 14 octobre

10 – Conseil municipal du 26 novembre

1 – Conseil municipal du 24 janvier

2 – Conseil municipal du 28 février

3 – Conseil municipal du 5 mars

4 – Conseil municipal du 9 avril

5 – Conseil municipal du 23 mai

6 – Conseil municipal du 4 juin

7 – Conseil municipal du 26 juin

8 – Conseil municipal du 28 juillet

9 – Conseil municipal du 17 septembre

10 – Conseil municipal du 30 octobre

11 – Conseil municipal du 10 décembre